ART. 1 – OBJET
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ART. 2 – AMENDEMENTS
Le Propriétaire peut mettre à jour ou modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification ou mise à jour sur la page d’accueil dès leur adoption et seront contraignants dès leur publication sur le site web dans cette section.
ART. 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu de ce site Web, tel que les images, photos, dialogues, articles, vidéos, documents, logos et tout autre matériel, y compris la conception du site Web lui-même, est protégé par le droit d’auteur et tous les droits de propriété intellectuelle du propriétaire.
Par conséquent, toute reproduction, même partielle, du site Web et de son contenu est interdite sans le consentement écrit du Propriétaire.
L’utilisateur est uniquement autorisé à naviguer et à consulter le site et l’ensemble de son contenu, y compris en utilisant les services connexes qui y sont disponibles.
ART. 4 – MARQUES
Toutes les marques et tous les dessins distinctifs présents sur le site Web, y compris ceux relatifs aux activités individuelles menées par le Propriétaire, sont exclusifs au Propriétaire lui-même ou aux sociétés qui lui sont affiliées.
Le Propriétaire dispose du droit exclusif d’utiliser ces marques. Par conséquent, toute utilisation non autorisée, non autorisée et/ou non conforme est strictement interdite et entraîne des conséquences juridiques. Il est interdit d’utiliser les marques susmentionnées sur le site pour exploiter le caractère distinctif ou la réputation des marques du Propriétaire.
ART. 5 – LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB
Le site web peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web qui ne lui sont en aucun cas liés. Le Propriétaire ne contrôle ni ne surveille ces sites web et ne garantit donc en aucune façon leur contenu ni la gestion de leurs données. Les utilisateurs sont donc invités à lire attentivement les conditions d’utilisation des sites web tiers et leurs politiques de confidentialité, ces dernières s’appliquant uniquement à ce site web.
ART. 6 – CONTACTS
Toute demande peut être formulée par écrit aux adresses indiquées au paragraphe 1 des présentes conditions générales d’utilisation, soit par courrier recommandé avec accusé de réception, soit par courrier électronique.
